RETROPLANNING DU CONSEIL FÉDÉRAL - Europe Écologie les Verts

Conseil fédéral des 1er et 2 juillet 2023

À l’attention des membres du Conseil fédéral,
Bonjour à toutes et à tous

D’abord une date à noter dans vos agendas : ⏰ Vendredi 9 juin 2023 à 23h59 : limite de dépôt des motions dans les délais pour la séance des 1er et 2 juillet, 9/11 rue Génin,

à la Bourse du travail de Saint-Denis. Dépôt des motions exclusivement par courriel à bureau-cf@eelv.f

Ensuite, après l’information préalable qui vous a été communiquée le 3 mai, Le Bureau du conseil fédéral confirme la tenue d’une session extraordinaire en visio :

CONVOCATION

Conseil fédéral extraordinaire

Mercredi 24 mai 2023

de 21h à 22h30

Ce sera l’occasion d’avoir un moment d’échange, consécutif à la restitution des travaux de la Commission permanente électorale (CPE) en vue des investitures sénatoriales série 1. Ce débat précédera le vote du CF prévu dans la motion adoptée par le 5 février 2023 :

Motion de cadrage pour les élections sénatorialesde septembre 2023 – Europe Écologie les Verts .Nous en profiterons également pour faire un point intermédiaire politique et d’actualité avant le CF ordinaire des 1er et 2 Juillet 2023.

🗳️ Un vote balotilo sur les sénatoriales sera donc organisé après la séance. Y participeront toutes et tous les titulaires du Conseil fédéral, à moins qu’ils et elles aient déclaré leur délégation de vote à leur suppléante·e·s, exclusivement par courriel à bureau-cf@eelv.fravant mercredi 24 à 18h avec la mention dans l’objet du mail :”Délégation de vote CF”

Des contributions écrites peuvent être postées sur la liste du Conseil fédéral.ORDRE DU JOUR

➡️ Sénatoriales 2023

• 21h00 – Présentation des scenarii d’investitures aux sénatoriales 2023 (CPE) ;

• 21h10 – Intervention du Bureau exécutif ;

• 21h20 – Prises de paroles à la proportionnelle du poids des motions :

( A : 5mn ; B : 3 mn ; C : 14 mn ; D : 2 mn ; E : 4 mn ; F : 2 mn)

à déclarer par les mandataires de motions sur ce pad avant 20h le mercredi 24 mai :

https://docs.eelv.fr/p/CF-24-mai-23-interventions

➡️ Débat politique et d’actualité

• 21h50 – 13 prises de paroles au titre des motions (3mn par intervention)

à déclarer par les mandataires de motions sur ce pad avant 20h le mercredi 24 mai :

https://docs.eelv.fr/p/CF-24-mai-23-interventions
Bien à vous,

Le Bureau du Conseil fédéral (BCF) :

Nadine Herrati (Présidente), Frédéric Benhaim, Stéphanie Dembak, Régis Godec, Anne Mikolajczak, (membres).

Conseil fédéral des 1er et 2 avril 2023

Séance plénière	samedi 2 avril 2023
Séance plénière	samedi 1 avril 2023
Envoi document de séance n°2	jeudi 30 mars 2023
Renvoi au BCF des motions après ateliers par les porteurs et porteuses.	Jeudi 30 mars à 9h00
Limite de dépôt des motions « post délai » (d’urgence)	dimanche 26 mars 2023 à 23h59
Envoi du document de séance n°1	vendredi 17 mars 2023
Limite de dépôt des motions dans les délais	vendredi 10 mars 2023 à 23h59

Courriel exclusif pour le dépôt des textes et des fichiers de signataires :
bureau-cf@eelv.fr

A l’attention des porteurs et porteuses de motions :

– Ici en téléchargement : le fichier actualisé de déclaration des signataires et des soutiens (2 onglets).

Concernant les appels à candidatures :

• Comités des outils numériques (Com’On)

– Pour candidater : adressez votre profession de foi (nom, prénom, région, 2 500 caractères max – espaces comprises), avant mardi 14 mars 2023 à 23h59 exclusivement à : bureau-cf@eelv.fr et avec la mention “Candidature Com’On” dans l’objet du message.

• Conseil statutaire (CS)

– Pour candidater : adressez votre profession de foi* (nom, prénom, région, 2 500 caractères max – espaces comprises), avant mercredi 29 mars 2023 à 23h59 exclusivement à : bureau-cf@eelv.fr et avec la mention “Candidature CS” dans l’objet du message.

• Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes – (Collège adhérent·e·s)

L’appel est clos : La date limite était le 24 février à 23h59

➡️ Avant de candidater, lisez attentivement les préconisations indiquées dans l’appel à candidatures complet qui figure au pied de cette lettre électronique

Conseil fédéral extraordinaire des 1er et 2 octobre 2022

Pour rappel nous organiserons notre prochaine session du Conseil fédéral en présentiel les samedi 1er octobre et dimanche 2 octobre au local de la CFDT à Belleville.

Vous pouvez d’ores et déjà réserver votre hébergement et vos moyens de déplacement.

La date limite importante à retenir dès aujourd’hui est celle pour le dépôt des textes de motion :

vendredi 9 septembre au plus tard à 23h59 auprès du BCF : bureau-CF@eelv.fr

Voici ci-dessous le rétro planning :

01/oct/2022 – Séance
29/sept/2022 – Envoi document de séance n°2
25/sept/2022 – Fin dépôt motions « post délai » et arrêt des pads
16/sept/2022 – Envoi document de séance n°1
09/sept/2022 – Fin dépôt motions dans les délais

Bonne journée,
Pour le BCF,
Henri Arévalo

Conseil fédéral extraordinaire des 2 et 3 juillet 2022

• Modificatif du 2 juin

Bonjour à toutes et à tous,

Nous avons été interpellés sur la date du dépôt (vendredi 10 juin à 23h59) des textes qui se situe avant le premier tour des législatives. Nous avons échangé aussi avec le Bureau exécutif.

Il est avancé que les textes ainsi déposés ne peuvent pas prendre en compte les résultats de ces élections, du moins ceux du premier tour.

Aussi, le BCF propose :

– la date du vendredi 10 juin est maintenue pour les textes thématiques qui n’ont pas de lien direct avec l’actualité électorale

– la date du dépôt des textes directement liés à l’actualité politique et à la gestion de la situation qui en résultera est repoussée au mercredi 15 juin à 23h59. Néanmoins, pour faciliter la préparation du CF, nous demandons aux porteurs-ses potentiel.e.s de ces textes de signaler leur intention de dépôt d’un texte à la date normale du vendredi 10 juin, le texte étant déposé plus tard avant le mercredi. Ces textes pourront dans tous les cas évoluer après travail en atelier et prendre en compte alors les résultats du deuxième tour.

Bonne journée.

Pour le BCF,

Henri Arévalo

• Envoi initial du 27 mai

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Deux infos :

1/ Vote retardé :

Après décision du BCF, le vote concernant l’application de l’article II-I-3 « Entrisme » pour la validation d’adhésions au sein du groupe de la ville d’Avignon (PACA) aura lieu par vote Balotilo du lundi 30 mai à 12h au mercredi 1er juin à 12h.

Merci de surveiller vos mails à ce sujet pour pouvoir participer au vote.

Pour rappel, ce point a été exposé lors de notre dernier CF en visio du 14 mai, avec prises de parole en pour et en contre. Les informations et le rapport d’enquête du Conseil statutaire sont dans le document N°3 du dernier CF. Néanmoins, un document spécifique vous sera transmis pour faciliter votre accès aux documents.

2/ Session du CF des 2 et 3 juillet 2022 :

Elle aura lieu en présentiel à la CFDT à Belleville. Nous vous recommandons de procéder sans tarder à vos réservations pour vos déplacements et votre hébergement car il s’agit d’un week-end de début de vacances.

Il est recommandé de pendre des billets avec options remboursable ou modifiable.

Cette session se déroulera dans le respect de nos règles habituelles auxquelles nous avions dû déroger exceptionnellement, notamment sur le dépôt des textes auprès du BCF : bureau-cf@eelv.fr

La date est fixée au Vendredi 10 juin à 23h59 soit dans quinze jours.

Le document N°1 vous sera transmis le vendredi 17 juin, le document N°2 le jeudi 30 juin.

Nous restons à votre disposition,

Bonne journée,

Pour le BCF,

Henri Arévalo

Conseil fédéral extraordinaire des 13 et 14 mai 2022

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Deux infos :

1/ Vote retardé :

Après décision du BCF, le vote concernant l’application de l’article II-I-3 « Entrisme » pour la validation d’adhésions au sein du groupe de la ville d’Orange (PACA) aura lieu par vote Balotilo du lundi 30 mai à 12h au mercredi 1er juin à 12h.

Merci de surveiller vos mails à ce sujet pour pouvoir participer au vote.

2/ Session du CF des 2 et 3 juillet 2022 :

Il est recommandé de pendre des billets avec options remboursable ou modifiable.

Cette session se déroulera dans le respect de nos règles habituelles auxquelles nous avions dû déroger exceptionnellement, notamment sur le dépôt des textes auprès du BCF : bureau-cf@eelv.fr

La date est fixée au Vendredi 10 juin à 23h59 soit dans quinze jours.

Le document N°1 vous sera transmis le vendredi 17 juin, le document N°2 le jeudi 30 juin.

Nous restons à votre disposition,

Bonne journée,

Pour le BCF,

Henri Arévalo

Conseil fédéral extraordinaire des 13 et 14 mai 2022

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonsoir à toutes et à tous,

Merci de bien vouloir noter …

1/ Le vote de désignation des candidatures pour les circonscriptions sera ouvert aujourd’hui mercredi 4 mai à 20 h jusqu’à demain mercredi 5 mai à 17h

Merci de surveiller vos mails et de voter sans attendre.

2/ CF des 14 et 15 mai : Suite à la consultation sur l’organisation de ce CF programmé les 14 et 15 mai, il apparait une tendance majoritaire à l’organisation d’un CF en visio le samedi 14 mai de 14h à 18 h.

C’est cette option qui est retenue par le BCF.

Vous pouvez donc d’ores et déjà annuler vos réservations de déplacement et d’hébergement. Dans le cas où le remboursement ne serait pas pris en compte, les frais résiduels seront pris en charge.

Bonne soirée à tous et toutes

Pour le BCF

Henri Arévalo

Conseil fédéral extraordinaire du 1er mai 2022

Aux Conseillères et Conseillers,

Re Bonjour,

Finalement, le Bureau Exécutif vient à l’instant de nous demander de convoquer un CF ce soir dimanche à 21h.

Des documents seront diffusés vers 19h …

Les titulaires qui souhaitent transférer leur pouvoir de vote à leur suppléant doivent informer le BCF avant 20h sur : bureau-CF@eelv.fr

Merci

Henri Arévalo

Conseil fédéral extraordinaire du 25 avril 2022

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Comme vous le savez nous avons programmé demain à 17h une session du Conseil fédéral susceptible d’examiner la question des accords avec les partenaires pour les élections législatives.

Vous savez aussi que les rencontres et négociations se poursuivent encore aujourd’hui et qu’à cet instant rien n’est encore acté.

Aussi, il est nécessaire de maintenir cette session. Selon l’actualité nous aviserons de l’objet même de notre réunion. La souplesse est aujourd’hui de mise pour conjuguer démocratie et efficacité.

Merci à tous les conseillers fédéraux et toutes les conseillères fédérales de maintenir dans leur agenda l’organisation du CF demain de 17h à 20h et de se rendre disponibles à cet effet.

Donc

1/ Surveillez vos mails régulièrement

2/ Le lien zoom et les éventuels documents vous seront transmis demain à priori en début d’après midi

3/ Les titulaires qui voudraient transférer leur pouvoir de vote à leur suppléant doivent comme à leur habitude l’indiquer par mail au bureau-cf@eelv.fr avant demain samedi 16h.

Nous restons à votre disposition.

Bonne journée

Pour le BCF

Henri Arévalo

Conseil fédéral extraordinaire du 25 avril 2022

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Chacune et chacun suit avec attention l’actualité politique résultant des élections présidentielles et la nouvelle situation pour les élections législatives.

Notre parti doit procéder à des choix importants qui engagent son avenir.

Notre Conseil fédéral doit décider et conforter le Bureau Exécutif dans le travail qu’il mène de contact et d’exploration pour un éventuel accord avec des partenaires.

En conséquence, conformément à notre décision permettant au Bureau du Conseil fédéral de convoquer en urgence une session, je vous informe qu’après concertation avec le Bureau exécutif, notre Conseil fédéral se réunira en visio :

LUNDI 25 AVRIL de 20H30 à 23h30

avec à l’ordre du jour :

– point par le Bureau Exécutif sur l’actualité politique et état des rencontres avec les partenaires dans le cadre d’un éventuel accord pour les élections législatives

– examen et travail sur les texteset vote

Ce mail vaut convocation.

Modalités pratiques :

1/ Le Bureau exécutif proposera un texte qui sera diffusé demain samedi un peu après 18h

2/ Le cas échéant, des textes portant uniquement sur le thème de la session (séquence législative) peuvent être déposés en complément selon conditions habituelles de signatures

et déposés auprès du BCF au plus tard demain samedi 23 avril à 18h

3/ Un document N°1 sera diffusé samedi vers 20h

4/ Des ateliers zoom pour préparer le Conseil fédéral pourront être organisés dès samedi soir, voir lundi en journée si nécessaire. Pour leur organisation la demande doit être formulée par courriel à bureau-cf@eelv.fr avec la mention “atelier CF” en objet et en précisant l’heure et la date souhaitée.

5/ Les titulaires des doublettes doivent signaler s’ils transfèrent leur pouvoir de vote pour cette session à leur suppléant.e au BCF au plus tard lundi à 18h.
Pour ce faire, ils et elles envoient un courriel à bureau-cf@eelv.fr avec la mention “délégation de vote CF” en objet.

Merci pour vos attentions,

Nous restons à votre disposition.

Pour le BCF,

Henri Arévalo

Président du Conseil fédéral

16 avril : échange et débats sur la situation politique
30 avril : seconde validation des accords potentiels et des candidatures

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Comme suite au mail d’information de ce jeudi 7 avril que nous vous avons envoyé avec Julien Bayou, je vous demande de bien vouloir noter les dates suivantes des réunion en visio du Conseil fédéral pour ce mois d’Avril 2022 :

– Réunion d’échange et de débat sur la situation politique et la suite : Samedi 16 avril de 17 h à 19 h

– Sessionde validation des accords potentiels et des candidatures : Samedi 30 avril de 17 h à 20 h

Ce mail vaut convocation.

Nous serons amenés à vous informer des modifications éventuelles de ce calendrier que nous devrions adapté à l’actualité.

Merci aux doublettes de s’organiser pour pouvoir participer à ces deux réunions très importantes pour la suite de notre démarche politique.

Nous restons à votre disposition.

Bonne journée à toutes et à tous,

Pour le BCF

Henri Arévalo

Président du Conseil fédéral

Conseil fédéral extraordinaire du 20 mars 2022

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonsoir à toutes et à tous,

Afin de dérouler notre processus démocratique de préparation des élections législatives, à l’initiative conjointe du BE et du BCF et conformément à l’article II-3-7 de notre règlement intérieur, nous vous prions de bien vouloir noter que le Conseil fédéral se réunira pour une session extraordinaire le :

Dimanche 20 mars de 18h à 20h

L’ordre du jour prévisionnel est le suivant :

– validation du scenario des candidatures législatives suite au premier appel,

– validation d’un deuxième appel et de la procédure de validation des nouvelles candidatures

– validation des accords avec les partenaires pour les élections législatives

Le document N°1 sera diffusée vendredi prochain.

Nos salutations à toutes et à tous

Pour le BE et le BCF,

Henri Arévalo

Président du Conseil fédéral

Débat sur Conseil fédéral sur l’Ukraine

Bonjour à toutes et à tous,

Lors de sa réunion de ce jour, le BCF a décidé d’inviter à un webinaire sur la question Ukrainienne.

Il sera organisé dimanche 6 mars de 20h30 à 22h30, compte tenu des agendas militants très chargés en semaine.

Nous procédons à l’invitation de deux experts extérieurs. Les trois commissions directement concernées (Transnationale, Europe, Paix et désarmement) pourront s’exprimer ainsi que nos parlementaires européen et du Sénat.

Sur inscription, une dizaine de prises de parole des conseillères et conseillers seront rendus possibles.

Nous vous apporterons rapidement des informations plus précises, notamment sur la possibilité d’ouvrir la séance aux adhérents.e.s.

Bonne journée.

Pour le BCF,

Henri Arévalo

Du 5 au 7 mars 2022 : Vote électronique du CF sur les listes nationales

Aux Conseillers fédéraux et Conseillères fédérales,

Bonjour à toutes et à tous,

Dans le cadre de la préparation des élections législatives et de la désignation de nos candidat.e.s, il est prévu un vote électronique sur des listes nationales de candidat.e.s, des Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux .

Ce vote électronique Balotilo aura lieu du samedi 5 mars à 12h au lundi 7 mars à 12h.

Merci de bien vouloir prendre vos dispositions pour pouvoir voter dans cet espace temps.

Le corps électoral est constitué des titulaires des doublettes sauf si le ou la titulaire indique au BCF par mail avant vendredi 4 mars à 15h que c’est le ou la suppléante qui votera.

Mail à envoyer :

« Je soussigné, CF titulaire délègue mon droit de vote pour le vote sur les listes nationales, organisé du samedi 5 mars à 12h au lundi 7 mars à 12h,

à mon/ma suppléante, NOM et Prénom «

Pour le BCF,

Henri Arévalo

Samedi 05 et dimanche 6 février 2022 (mixte visio présentiel)

ux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Le BCF a examiné les possibilités d’organisation de notre prochaine session des 5 et 6 février.

Nous nous orientations vers une organisation hybride en présentiel et en visio afin de laisser en responsabilité à chacune et chacun le choix.

Néanmoins, cette option est sous réserve :

– de l’évolution des conditions sanitaires

– de notre capacité à faire progresser les conditions techniques, notamment pour garantir des votes incontestables.

En conséquence, vous pouvez procéder aux réservations de vos transports et vos hébergements mais en prenant exclusivement des solutions remboursables en cas d’annulation d’une session en présentiel. Si tel n’était pas le cas, la charge des frais ne pourrait être assumé par la parti.

Une information sur l’option définitive vous sera donnée autour du 31 janvier.

Rappel : dépôt des textes pour la prochaine session des 5 et 6 février : Vendredi 14 Janvier à 23h59.

Salutations à toutes et à tous

Pour le BCF,

Henri Arévalo

Dimanche 9 janvier 2022 (session extraordinaire en visio)

Aux Conseillères fédérales et et Conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Lors de notre dernière séance des 4 et 5 décembre nous n’avons pu traiter l’ensemble des points inscrits à l’ordre du jour. Deux motions concernant les élections législatives ont été reportées.

Conformément à l’article II-3-7 de notre règlement intérieur, après concertation avec le Bureau exécutif, le Bureau du conseil fédéral convoque une session extarordinaire dont l’objet sera la poursuite et la finalisation de l’ordre du jour de la session des 4 et 5 décembre 2021.

Cette nouvelle session se déroulera le dimanche 9 janvier 2022 de 14h à 18h en format visio-conférence.
Nous vous remercions de bien vouloir réserver ce temps de travail dans vos agendas.

L’ordre du jour prévisionnel est le suivant :

14 h : accueil 14h05 : examen des motions – motion J : « Création d’un groupe de travail » Militer dans l’adversité » portée par Marine Tondelier pour le Bureau éxécutif » – motion H : » Légalisation, dépénalisation : pour une politique des drogues sanitaire et sociale, garante de l’ordre public » portée par Morgan Jasienski (Conseil fédéral), Sophie Nichalus, Bechir Saket Bouderbala, Léo Tyburce (Commissions). – motion I : « Défendre l’indépendance de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche publique » portée par Olivier Saut et Raphaëlle Rémy-Leleu14h50 : Intervention de la commission transnationale15h05 : – reprise de l’examen de la motion C » Motion de cadrage pour les investitures d’Europe Ecologie- Les Verts aux élections législatives de 2022″ portée par léa Balage et Hélène Hardy pour le Bureau exécutif – motion B : » Motion de modification du Réglement intérieur article II-2-3″ porté par jérémie Iordnadoff pour le Bureau éxécutif modification du règlement intérieur18h00 heure limite de fin des travaux

Le document N°1 vous sera envoyé en début de semaine prochaine.

Nous restons à votre disposition.
Meilleures salutations.

Pour le BCF,Henri Arévalo, Président du Conseil Fédéral

Samedi 04 et dimanche 5 Décembre 2021

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonjour,
Voici le rétroplanning de la prochaine séance du Conseil fédéral qui se déroulera à la salle de la CFDT, au 2 boulevard de la Villette, à Paris (Métro Belleville – ligne 2 et ligne 11).

Rétroplanning

—> séances plénières- Envoi document de séance n°2
—> jeudi 2 décembre 2021 – Date limite de dépôt des motions « post délai” (sous réserve caractère d’urgence apprécié par le BCF)
—> dimanche 28 novembre 2021- Envoi document de séance n°1
—> Vendredi 19 novembre 2021- Limite de dépôt des motions dans les délais
—> vendredi 12 novembre 2021 à 23h59 exclusivement à bureau-cf@eelv.fr

Des appels à candidatures vont être lancés pour compléter les instances suivantes :
• Conseil Statutaire —> 1 poste féminin ou masculin à pourvoir
• Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes – Collège “adhérent·e·s sans mandat national interne” —> un poste féminin ou masculin reste à pourvoir• Comité des Outils Numériques —> 3 postes féminins à pourvoir

Meilleures salutations à toutes et à tous
Pour le BCF
Henri Arévalo

Samedi 02 et dimanche 3 octobre 2021

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Ci-dessous le rétroplanning pour notre prochain Conseil fédéral. La date de dépôt des textes arrivera bien vite. Merci de bien vouloir la noter dans vos agendas.

Concernant le lieu du CF nous ne pouvons à cet instant vous confirmer où il se déroulera. Nous espérons revenir à la CFDT à Belleville. Nous attendons très vite leur réponse concernant l’application des mesures sanitaires et le nombre de personnes admises dans la salle. Nous avons également en anticipation pré-réservé la salle des Diaconesses dans le 12è arrondissement, lieu du dernier CF en juillet.

Vous pouvez réserver d’ores et déjà vos billets pour le transport vers Paris pour obtenir les meilleurs tarifs. Pour l’hébergement nous vous conseillons de le faire en anticipation avec possibilité de désistement dans le cas où le lieu serait différent que Belleville.

Bien à toutes et à tous.

Pour le BCF,

Henri Arévalo

Rétroplanning

– Envoi document de séance n°2 30 septembre 2021
– Fin dépôt motions « post délai » et arrêt des pads 26 septembre 2021
– Envoi document de séance n°1 17 septembre 2021
– Limite de dépôt des motions dans les délais vendredi 10 septembre 2021 à 23h59 exclusivement à bureau-cf@eelv.fr

Conseil fédéral exceptionnel des 10 et 11 juillet 2021

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Juste vous rappeler que le dépôt des motions pour notre prochain CF des 10 et 11 juillet doit être réalisé au plus tard ce vendredi 18 juin à 23h59 auprès du BCF.

Par ailleurs, nous espérons pouvoir vous apporter très vite l’information sur le lieu à Paris de ce CF. (Organisé aux Diaconesses dans le 12e)

Trouver un lieu disponible capable de nous accueillir dans de bonnes conditions s’avère assez compliqué.

Les bonnes idées sont toujours les bienvenues.

Bonnes campagnes à toutes et à tous

Nous restons à votre disposition.

Pour le BCF

Henri Arévalo

Conseil fédéral exceptionnel du dimanche 23 mai 2021

Aux conseillères fédérales et conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Plusieurs points à votre attention :

1/ Convocation d’un Conseil fédéral exceptionnel :

Le Bureau du Conseil fédéral a été sollicité pour l’organisation d’un Conseil fédéral exceptionnel en application de l’article II-3-7 qui permet la réunion d’un tel CF à la demande du quart au moins de ses membres (30/120).

Nous répondons à cette demande conforme, en convoquant par ce mail après analyse de l’ensemble des contraintes et de l’actualité, un Conseil fédéral exceptionnel le :

Dimanche 23 mai de 9h à 13h sous forme de visio-conférence.

– Les textes des motions concernant l’objet précisé par les demandeurs (voir ci-dessous) devront être déposés auprès du BCF(bureau-cf@eelv.fr) au plus tard le vendredi 7 mai à 23h59 en application des règles ordinaires, avec notamment les 15 signatures requises de membres du CF.

– Le document N°1 vous sera transmis le samedi 8 mai au plus tard à 23h59.

– Les ateliers zoom concernant ces projets de motions seront organisés à compter du lundi 10 mai.

Nous vous remercions d’ores et déjà de bien vouloir vous rendre disponible pour ce CF.

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Nous, conseiller.es fédéraux, soussignés demandons la tenue d’un conseil fédéral exceptionnel, conformément au point II-3-7 Session extraordinaire du règlement intérieur.

L’objectif est d’échanger et de fixer un cadre collectif autour de la séquence « Rassemblement » qui s’est ouverte sans que le CF n’ait pu en discuter jusque-là.

Nous proposons la date du 21 Mai, à partir de 18h.

Signataires :

Titulaires : Françoise Alamartine, Bazerole Edwige, Bazin Fabrice, Binici Leyla, Chérel Didier, Collinet Annie, Cortes Florence, Deguet Gilles, Errajafiallah Malika, Gaugain Astrid, Guenneugues Tyjo, Guiziou Maël, Kleiche Abdessalam, Ladret Christine, Le Maulf Noëlle, Léonard Virginie, Mercier Maire-Pierre, Meunier Jeanne, Mikolajczak Anne, Morlais jean, Mourey Eric, Paternot Bruno, Poncet Raymonde, Reggiani Pandora, Ristic Pierre, Supiot Frédéric, Tessier Elli/Mathilde,Trichet-Allaire Sarah, Zavallone Romain, Rémi Zinck

Soutiens : Belabbas Mehdy, Borvon Serge, Boÿer Géraldine, Cordier Alain, Dupont Thomas, Estay Danielle, Gleizes Jérôme, Guillaume Francine, Lahmer Annie, Thomas Marie-Claire, Rannou Maël, Seigle-Vatte Marie-Cécile, Szymanski Samuel, Vaugrente Christine, Vicherat Philippe, Vuylsteker Katy

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2/ Appel à candidature pour représentation du Conseil fédéral à l’Archipel citoyen :

Conformément à notre motion “Participons à l’archipel de l’écologie et des solidarités” du 19 et 20 septembre 2020, le Conseil fédéral doit désigner deux personnes, un homme et une femme, pour assurer cette représentation.

Nous lançons un appel à candidature à cet effet. Un vote électronique sera organisé consécutivement.

Les Conseillères et conseillers doivent déposer leur candidature auprès du BCF au plus tard le dimanche 13 mai à 23h59

et exclusivement à cette adresse : bureau-cf@eelv.fr avec la mention “candidature archipel » en objet.

3/ Validation chefs de file EELV, élections régionales régionales pour la Corse :

Comme suite de la démarche de validation des chefs de file EELV pour les élections régionales, vous trouverez en PJ le scenario proposé par la Commission électorale.

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Message de la CPE :En s’excusant de délai tardif la CPE propose au CF ce scénario complémentaire au deux premiers déjà votés pour les chef.fe.s de file EELV pour ces élections régionales du moi de Juin.
Vous pourrez voir dans ce scénario que pour la Corse c’est une femme : Agnes Simonpietri qui est proposée à votre validation. Ainsi cela porte à 8 le nombre de femmes cheffes de file pour 7 hommes.

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Le vote sera ouvert du lundi 3 mai à 12h au mardi 4 mai à 12h. Vous recevrez la mail balotilo à l’ouverture du vote.

Les titulaires de la doublette constituent le corps électoral sauf demande auprès du BCF (bureau-cf@eelv.fr) avant lundi 3 mai à 11h pour délégation de vote au suppléant.e de la doublette.

Nous restons à votre disposition,

Pour le BCF

Henri Arévalo, Président du CF

**Rétroplanning du Conseil fédéral des Samedi 27 et dimanche 28 mars 2021**

Aux conseillères fédérales et conseillers fédéraux,

Bonjour à toutes et à tous,

Notre prochain Conseil fédéral se déroulera les 27 et 28 Mars prochains en visio-conférence compte tenu des conditions sanitaires.

La date limite de dépôt des textes de motion est fixée au Vendredi 5 Mars à 23h59

Par ailleurs, deux postes au Conseil statutaire devront faire l’objet de nouvelles désignations.

Un appel à candidature en direction des adhérentes et adhérents sera lancé très prochainement. Vous pouvez d’ores et déjà diffuser cette information et solliciter des vocations !

Nous restons à votre disposition.

Pour le BCF

Henri Arévalo

Rétroplanning du Conseil fédéral des Samedi 30 et dimanche 31 janvier 2021

Aux Conseillères fédérales et Conseillers fédéraux, et personnes associées,

Bonjour à toutes et à tous,

Un rapide message pour vous rappeler que notre prochain Conseil fédéral aura lieu les 30 et 31 janvier 2021.

Nous ne pouvons pas à ce jour vous indiquer sous quelle forme nous le tiendrons compte tenu des incertitudes persistantes sur la situation sanitaire (présentiel, visio, hybride, …). (au final il a été organisé en visio)

Nous vous apporterons des informations probablement début janvier.

La date de dépôt des textes de motion est donc prévue selon le rétroplanning habituel, le vendredi 8 janvier à 23h59.

Merci à toutes et à tous d’en prendre bonne note.

Nous vous souhaitons une bonne santé et une belle période de fin d’année.

Nos meilleures salutations.

Pour le Bureau du Conseil Fédéral

Henri Arévalo

Samedi 21 et dimanche 22 novembre 2020

Conseil Fédéral (Paris Belleville)

Aux conseillères fédérales et conseillers fédéraux d’Europe Écologie Les Verts
Bonjour à toutes et à tous,
Conformément à nos décisions et si l’actualité de la crise sanitaire nous en laisse la possibilité, notre conseil se réunira en semi-présentiel lors du Week-end des 21 et 22 novembre 2020 à Paris, à la CFDT à Belleville.

Vous trouverez ci-après des indications sur :
– 1/ Le rétro-planning de préparation du prochain Conseil
– 2/ Les instances à renouveler avec désignations de conseiller.e.s ou d’adhérent.e.s ;
– 3/ Les modalités à respecter concernant le dépôt de motions ;

Pour toute question, il ne faut pas hésiter à contacter le BCF [bureau-cf@eelv.fr]
Nos meilleures salutations.
Le Bureau du Conseil Fédéral (BCF) :
Henri Arévalo, président ;
Gérôme Gulli, Abdessalam Kleiche, Anne Mikolajczak, Charlotte Soulary, membres.

Dans l’article 27 des statuts, le Conseil fédéral est défini comme l’instance dirigeante de la structure politique de EÉLV, chargée de fixer les orientations politiques. Son fonctionnement est défini par nos statuts et notre règlement intérieur, téléchargeables sur note site national : https://www.eelv.fr/les-statuts/. Nous vous invitons à les lire ou relire, notamment la partie II-3 sur le Conseil fédéral. Son fonctionnement et les modalités de la préparation de ses séances y sont clairement définis. L’ensemble s’inscrit dans des rythmes précis qui permettent de garantir une vie démocratique.

1/ Rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral des 21 et 22 novembre 2020 :

• Samedi 21 et dimanche 22 novembre : Séance en présentiel à Paris du Conseil fédéral au 2bd de la Villette à Belleville (Métro Belleville).

• Jeudi 19 novembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le Bureau du conseil fédéral et le Bureau exécutif.

• Dimanche 15 novembre à 23h59 : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

• Vendredi 06 novembre : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour et des candidatures réceptionnées pour la Cellule.

• Vendredi 30 octobre à 23h59 : Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le Bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

2/ Instances à compléter :

Suites aux votes de septembre, un troisième tour sera organisé en séance pour compléter la Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles ou sexistes

3/ Dépôt de motion :

Être porteur/porteuse de motion

Les porteurs/porteuses de motion peuvent se servir de la liste de discussion du CF [nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr] pour diffuser leurs projets de motion et rechercher des signataires.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions : https://docs.eelv.fr/p/Projets-motions-CF

Pour tout.e porteur/porteuse de motion, il y a obligation de déposer sa motion auprès du Bureau du Conseil fédéral. Veuillez pour cela utiliser exclusivement les deux fichiers modèles téléchargeables ici :
https://www.eelv.fr/files/2020/05/DOCUMENTS-TYPES-DEPOTS-MOTIONS-ET-SIGNATURES.zip

au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire).

N’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.e.s) du Conseil fédéral à jour de cotisation, issu.e.s de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Adresse unique d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.fr

Être signataire de motions

Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de prévenir le ou la porteur/porteuse du texte et de renseigner directement vos nom et prénom dans le recueil des projets de motions : https://docs.eelv.fr/p/Projets-motions-CF-sept-2020

Rappel : chaque conseiller.e fédéral.e ne peut signer que 3 motions (en revanche, il/elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Important : tou.te.s les membres du Conseil fédéral doivent être à jour de leur cotisation avant la séance. Aussi, nous vous invitons à renouveler votre adhésion 2020 avant le 19 novembre à midi.

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Samedi 19 et dimanche 20 septembre 2020

Aux conseillères fédérales et conseillers fédéraux d’Europe Écologie Les Verts
Bonjour à toutes et à tous,
Conformément à nos décisions et si l’actualité de la crise sanitaire nous en laisse la possibilité, notre conseil se réunira en présentiel lors du Week-end des 19 et 20 septembre 2020 à Paris, à la CFDT à Belleville. (Remarque : selon les conditions sanitaires, un autre lieu pourrait être choisi sans que cela impacte les lieux d’hébergement).

Pour toute question, il ne faut pas hésiter à contacter le BCF [bureau-cf@eelv.fr]

Nos meilleures salutations.
Le Bureau du Conseil Fédéral (BCF) :

Henri Arévalo, président ;
Gérôme Gulli, Abdessalam Kleiche, Anne Mikolajczak, Charlotte Soulary, membres.

1/ Rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral des 19 et 20 septembre 2020 :

Samedi 19 et dimanche 20 septembre : Séance en présentiel à Paris du Conseil fédéral au 2bd de la Villette à Belleville (Métro Belleville).
Jeudi 17 septembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le Bureau du conseil fédéral et le Bureau exécutif.
Dimanche 13 septembre à 23h59 : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 04 septembre : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour et des candidatures réceptionnées pour la Cellule.
Vendredi 28 août à 23h59 : Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le Bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

2/ Instances à compléter :

Suites aux votes de juillet, un second tour sera organisé en séance pour compléter la Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles ou sexistes et le Conseil statutaire.

3/ Dépôt de motion :

Être porteur/porteuse de motion

Les porteurs/porteuses de motion peuvent se servir de la liste de discussion du CF [nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr] pour diffuser leurs projets de motion et rechercher des signataires.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions : https://docs.eelv.fr/p/Projets-motions-CF-sept-2020

Adresse unique d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.fr

Être signataire de motions

Rappel : chaque conseiller.e fédéral.e ne peut signer que 3 motions (en revanche, il/elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Important : tou.te.s les membres du Conseil fédéral doivent être à jour de leur cotisation avant la séance. Aussi, nous vous invitons à renouveler votre adhésion 2020 avant le 17 septembre à midi.

**********

Rétroplanning du Conseil fédéral desSamedi 11 et dimanche 12 juillet 2020

Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous et en PJ, les résultats et le PV de la consultation sur les dates du CF.

Le Conseil fédéral des 27 et 28 juin est donc reporté les 11 et 12 juillet 2020 en format à distance.

Ce Conseil sera probablement dense de questions à traiter. Nous espérons la participation de toutes les conseillères et tous les conseillers à l’intégralité des temps de travail, du début à la fin, samedi et dimanche matin compris.

La date du dépôt des motions est donc également reportée de deux semaines, soit au plus tard le vendredi 19 juin à 23h53.

Nous rappelons que dès le dépôt, les porteurs de motion peuvent organiser des ateliers en visio conférence.Nous demander par mail leur mise en place.

Pour le Bureau du Conseil fédéral

Henri Arévalo

Total général :

Option A : 24 voix 21,24% -> 27 juin, 11 juillet
Option B : 86 voix 76,11% -> 11 et 12 juillet
Blancs : 3 voix 2,65%
Total : 113 100,00%
Participation : 94,17%
Le détail dans le pdf joint : – Détail du vote de chaque doublette- Liste des noms des 49 suppléant.e.s qui ont voté mais dont le vote n’a pas été prise en compte car leur titulaire à également voté.

1/ Modalités de dépôts d’une motion

Pour tout.e porteur/porteuse de motion, il y a obligation de déposer sa motion auprès du Bureau du Conseil fédéral. Veuillez pour cela utiliser exclusivement les deux fichiers modèles téléchargeables ici :
https://www.eelv.fr/files/2020/05/DOCUMENTS-TYPES-DEPOTS-MOTIONS-ET-SIGNATURES.zip

au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer la mention « oui » à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire). Un onglet spécifique est dédié aux signatures de soutiens.

N’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.e.s) du Conseil fédéral à jour de cotisation, issu.e.s de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Adresse unique d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.f

2/ Rétro-planning

• jeudi 25 mars : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs après ateliers, ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le Bureau du conseil fédéral et le Bureau exécutif.

• jeudi 25 mars 9h00 : limite de dépôt par les porteur.e.sdes textes retravaillés en ateliers, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en séance selon les modalités précisées dans l’ordre du jour.

• Dimanche 15 novembre à 23h59 : Date limite de dépôt des motions « post délai » les signatures supplémentaires ne sont pas prises en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai

• Vendredi 12 mars : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.

• Vendredi 05 mars à 23h59 : Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le Bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Conseil Fédéral (Paris Belleville)

Samedi 4 et dimanche 5 avril 2020 Conseil Fédéral à Paris

Aux conseillères fédérales et conseillers fédéraux d’Europe Écologie Les Verts

Bonjour à toutes et à tous,
Notre Conseil se réunira les 04 et 05 avril 2020 à Paris au siège de la CFDT (métro Belleville).Dans l’article 27 des statuts, le Conseil fédéral est défini comme l’instance dirigeante de la structure politique de EÉLV, chargée de fixer les orientations politiques. Son fonctionnement est défini par nos statuts et notre règlement intérieur, téléchargeables sur note site national : https://www.eelv.fr/les-statuts/. Nous vous invitons à les lire ou relire, notamment la partie II-3 sur le Conseil fédéral. Son fonctionnement et les modalités de la préparation de ses séances y sont clairement définis. L’ensemble s’inscrit dans des rythmes précis qui permettent de garantir une vie démocratique.
Lors de notre première séance, en complément de la motion adoptée par le congrès qui y fait référence, le Conseil fédéral a validé une charte de fonctionnement applicable au BE et au CF. Il y est indiqué pour notre instance :
« … Sur le Conseil fédéral, nous veillerons à ce que :
– Le Conseil fédéral retrouve sa fonction politique d’élaboration de positions et d’orientations politiques à appliquer par le BE ;
– Le Conseil fédéral se réunisse plus souvent : 5 fois par an ;
– La communication du Conseil fédéral soit renforcée, notamment en direction des adhérent.e.s : présentation synthétique et accès aux motions en débat, puis compte rendu synthétique à destination de tous les adhérent-es dans des délais rapides. …»
Le bureau du Conseil fédéral agira dans le cadre de cette volonté commune et se saisira également de la motion validée par le congrès, « EELV, le premier parti écoféministe en actes », pour la mettre en œuvre au niveau du fonctionnement et de l’action du Conseil fédéral.
Nous attirons votre attention sur le fait éprouvé que la qualité de travail de notre instance est déterminée par l’engagement de chaque conseillère fédérale et de chaque conseiller fédéral. Chacune et chacun doit investir sa fonction avec détermination et engagement, assiduité et ponctualité. La préparation des séances doit être rigoureuse avec lecture préalable de tous les documents et respect des échéances, dates et plannings. Vous trouverez ci-après des indications sur :
– 1/ Le rétro-planning de préparation du prochain Conseil
– 2/ Les instances à renouveler avec désignations de conseiller.e.s ou d’adhérent.e.s ;
– 3/ Les modalités à respecter concernant le dépôt de motions ;
– 4/ Autres informations importantes

Pour toute question, il ne faut pas hésiter à contacter le BCF.

Nos meilleures salutations.
Le Bureau du Conseil Fédéral (BCF) :

Henri Arévalo, président ;
Gérôme Gulli, Abdessalam Kleiche, Anne Mikolajczak, Charlotte Soulary, membres.

Rétro-planning du Conseil fédéral des 4 et 5 avril 2020 :

Samedi 04 et dimanche 05 avril : Séance du Conseil fédéral.
Samedi 04 avril à l’émargement : Distribution du document de séance n°2 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
Jeudi 02 avril : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le Bureau du conseil fédéral et le Bureau exécutif.
Dimanche 29 mars à 23h59 : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 20 mars : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour et des candidatures réceptionnées pour la Cellule.
Vendredi 13 mars à 23h59 : Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le Bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

2/ Instances à compléter :

L’Observatoire de la parité et des pratiques (OPP) : Il reste 9 sièges à pourvoir (5 femmes et 4 hommes).
Le Comité des outils numériques (COM’ON) : Il reste 8 sièges à pourvoir (6 femmes et 2 hommes ou 5 femmes et 3 hommes).
Représentation du parti à l’AGORA :Il reste 8 sièges à pourvoir 8 (5 femmes et 3 hommes).
Le Conseil programmatique (CP) : Il reste 1 siège féminin à pourvoir
La cellule d’enquête et de sanction sur le harcèlement et les violences sexuelles et sexistes : pour le collège sans mandat national : 2 sièges à pourvoir (soit 2 hommes, soit 1 femme et 1 homme).
Conseil statutaire : 1 poste vacant.

Des appels à candidatures seront adressés dans les jours qui viennent aux adhérent.e.s et aux autres instances internes qui seront invitées à y désigner leurs représentant.e.s.

3/ Dépôt de motion :

Être porteur/porteuse de motion :

Les porteurs/porteuses de motion peuvent se servir de la liste de discussion du CF [nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr] pour diffuser leurs projets de motion et rechercher des signataires.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions :

https://docs.eelv.fr/p/Projets-motions-CF-04-05-avril-2020

https://www.eelv.fr/wp-content/uploads/2020/02/DOCUMENTS-TYPES-DEPOTS-MOTIONS-ET-SIGNATURES.zip au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire).

Adresse unique d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.fr

Être signataire de motions :

https://docs.eelv.fr/p/Projets-motions-CF-04-05-avril-2020

Rappel : chaque conseiller.e fédéral.e ne peut signer que 3 motions (en revanche, il/elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

4/ Autres informations :

Rappel: Les billets de train ou d’avion (si nécessaire) pris tôt sont souvent accessibles à de meilleurs tarifs (idem pour les réservations d’hôtel). Merci donc de prendre vos dispositions au plus tôt pour apporter votre contribution au redressement des finances du mouvement.

Les conseiller.e.s élu.e.s en région, lors des Congrès décentralisés (4/5), sont directement remboursé.e.s par leur région. Les conseiller.e.s élu.e.s lors du Congrès fédéral, sur la part nationale (1/5), sont remboursé.e.s par le siège national selon les règles nationales.

Important: tou.te.s les membres du Conseil fédéral doivent être à jour de leur cotisation avant la séance. Aussi, nous vous invitons à renouveler votre adhésion 2020 avant le 02 avril.

Samedi 25 et dimanche 26 janvier 2020 :

Conseil Fédéral à ParisAux conseillères fédérales et conseillers fédéraux d’Europe Écologie Les Verts

Bonjour à toutes et à tous, Notre Conseil se réunira les 25 et 26 janvier 2020 à Paris au siège de la CFDT (métro Belleville). Dans l’article 27 des statuts, le Conseil fédéral est défini comme l’instance dirigeante de la structure politique de EÉLV, chargée de fixer les orientations politiques. Son fonctionnement est défini par nos statuts et notre règlement intérieur, téléchargeables sur note site national : https://www.eelv.fr/les-statuts/. Nous vous invitons à les lire ou relire, notamment la partie II-3 sur le Conseil fédéral. Son fonctionnement et les modalités de la préparation de ses séances y sont clairement définis. L’ensemble s’inscrit dans des rythmes précis qui permettent de garantir une vie démocratique. Lors de notre première séance, en complément de la motion adoptée par le congrès qui y fait référence, le Conseil fédéral a validé une charte de fonctionnement applicable au BE et au CF. Il y est indiqué pour notre instance : « … Sur le Conseil fédéral, nous veillerons à ce que : – Le Conseil fédéral retrouve sa fonction politique d’élaboration de positions et d’orientations politiques à appliquer par le BE ; – Le Conseil fédéral se réunisse plus souvent : 5 fois par an ;– La communication du Conseil fédéral soit renforcée, notamment en direction des adhérent.e.s : présentation synthétique et accès aux motions en débat, puis compte rendu synthétique à destination de tous les adhérent-es dans des délais rapides. …» Le bureau du Conseil fédéral agira dans le cadre de cette volonté commune et se saisira également de la motion validée par le congrès, « EELV, le premier parti écoféministe en actes », pour la mettre en œuvre au niveau du fonctionnement et de l’action du Conseil fédéral. Nous attirons votre attention sur le fait éprouvé que la qualité de travail de notre instance est déterminée par l’engagement de chaque conseillère fédérale et de chaque conseiller fédéral. Chacune et chacun doit investir sa fonction avec détermination et engagement, assiduité et ponctualité. La préparation des séances doit être rigoureuse avec lecture préalable de tous les documents et respect des échéances, dates et plannings. Nous intégrerons lors du prochain Conseil fédéral deux séances de travail, permettant aux nouvelles et nouveaux membres du Conseil de s’approprier l’ensemble des règles et codes de fonctionnement de notre instance. L’une des deux séances aura lieu le samedi matin. Si vous être intéressé-e-s pour assister également à un temps dédié le vendredi 24 janvier après-midi (15h-18h), veille du Conseil, nous vous remercions de l’indiquer via ce lien : https://docs.eelv.fr/p/seanceformationCF24janvierVous trouverez ci-après des indications sur :
– 1/ Le rétro-planning de préparation du prochain Conseil– 2/ Les instances à renouveler avec désignations de conseiller.e.s ou d’adhérent.e.s ;– 3/ Les modalités à respecter concernant le dépôt de motions ;– 4/ Autres informations importantes Nous restons à votre disposition. Nos meilleures salutations. Le Bureau du Conseil fédéral (BCF) :Henri Arevalo, président ;Gérôme Gulli, Abdessalam Kleiche, Anne Mikolajczak, Charlotte Soulary, membres.1/ Rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral des 25 et 26 janvier 2020 :

Samedi 25 et dimanche 26 janvier : Séance du Conseil fédéral.
Samedi 25 janvier à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
Jeudi 23 janvier : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le Bureau du conseil fédéral et le Bureau exécutif.
Dimanche 19 janvier à 23h59 : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 10 janvier : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour et des candidatures réceptionnées pour la Cellule.
Vendredi 3 janvier à 23h59 : Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le Bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

2/ Instances à renouveler :

Le Conseil programmatique (CP) : élection de 20 membres du Conseill fédéral.
Délégation d’EÉLV au PVE : élection de 6 titulaires et 6 suppléant.e.s, avec appel à candidature aux adhérent.e.s
La Commission permanente électorale (CPE) : élection de 21 doublettes paritaires.
Représentation du parti à l’AGORA : élection de 24 membres du Conseil fédéral dont le/la président.e du CF sur proposition du bureau du Conseil fédéral.
Comité de suivi statutaire (CSS) : 1 membre du Bureau exécutif assure le suivi des statuts, leur application et la relation avec le Conseil statutaire et présente au CF, avec l’aval du BE, une proposition de composition du Comité de suivi statutaire. (Art. V-4 RI).
La cellule d’enquête et de sanction sur le harcèlement et les violences sexuelles et sexistes : 5 membres du Conseil fédéral et 5 adhérent.e.s non élu.e.s dans une instance interne d’EELV. Les candidat.e.s doivent présenter une profession de foi 3 semaines avant le Conseil fédéral soit le 4 janvier 2020.
Observatoire de la parité et des pratiques : 12 membres désignés par le Conseil fédéral.
Conseil statutaire : 3 ou 4 postes vacants (à préciser).

Des appels à candidatures seront adressés dans les jours qui viennent aux adhérent.e.s et aux autres instances internes qui seront invitées à y désigner leurs représentant.e.s.
3/ Dépôt de motion :Être porteur/porteuse de motion : Les porteurs/porteuses de motion peuvent se servir de la liste de discussion du CF [nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr] pour diffuser leurs projets de motion et rechercher des signataires. Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions :https://docs.eelv.fr/p/Projets-motions-CF-25-26-janvier-2020Pour tout.e porteur/porteuse de motion, il y a obligation de déposer sa motion auprès du Bureau du Conseil fédéral. Veuillez pour cela utiliser exclusivement les deux fichiers modèles téléchargeables ici : https://www.eelv.fr/wp-content/uploads/2019/12/DOCUMENTS-TYPES-DEPOTS-MOTIONS-ET-SIGNATURES.zip au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire). N’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.e.s) du Conseil fédéral à jour de cotisation, issu.e.s de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI] Adresse unique d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.frÊtre signataire de motions : Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de prévenir le ou la porteur/porteuse du texte et de renseigner directement vos nom et prénom dans le recueil des projets de motions : https://docs.eelv.fr/p/Projets-motions-CF-25-26-janvier-2020

Rappel : chaque conseiller.e fédéral.e ne peut signer que 3 motions (en revanche, il/elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).
4/ Autres informations :Rappel: Les billets de train ou d’avion (si nécessaire) pris tôt sont souvent accessibles à de meilleurs tarifs (idem pour les réservations d’hôtel). Merci donc de prendre vos dispositions au plus tôt pour apporter votre contribution au redressement des finances du mouvement. Les conseiller.e.s élu.e.s en région, lors des Congrès décentralisés (4/5), sont directement remboursé.e.s par leur région. Les conseiller.e.s élu.e.s lors du Congrès fédéral, sur la part nationale (1/5), sont remboursé.e.s par le siège national selon les règles nationales.
Important: tou.te.s les membres du Conseil fédéral doivent être à jour de leur cotisation avant la séance. Aussi, nous vous invitons à renouveler votre adhésion 2020 avant le 25 janvier.

Samedi 21 et dimanche 22 septembre 2019 :
Conseil Fédéral à Paris

Je vous prie de trouver ci-après le rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral qui se tiendra les 21 et 22 septembre 2019 :

Samedi 21 – dimanche 22 septembre : Séance du Conseil Fédéral.
Samedi 21 septembre à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
Jeudi 19 septembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
Dimanche 15 septembre minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 6 septembre minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 30 août minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Porteurs de motion :

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions (https://docs.eelv.fr/p/Projets_de_motions_CF_22-23_juin_2019) et un tableur en ligne existe pour recueillir les signataires de vos projets de motions, pensez à bien les renseigner dans ce fichier :
(https://docs.google.com/spreadsheets/d/1kP7G8VEYXEOFL7CgiBSu61VfpBRqojobT3DD1Jj_E30/edit?usp=sharing ; les personnes surlignées en vert sont à jour de cotisation 2019 dans la base des adhérent-e-s, celles surlignées en orange ne le sont pas encore, et celles surlignées en gris ne sont plus membres du CF et vont être remplacées); tout ceci permet d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter les erreurs dans les signatures de motions ainsi que de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous vous encourageons à utiliser ces outils.

Ces outils ne remplacent pas l’obligation pour tout porteur de déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral sa motion, veuillez pour cela utiliser exclusivement les deux fichiers modèles ci-joints au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire ; dans ce dernier, les personnes surlignées en vert sont à jour de cotisation 2019 dans la base des adhérent-e-s, celles surlignées en orange ne le sont pas encore, et celles surlignées en gris ne sont plus membres du CF et vont être remplacées); n’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.e.s) du Conseil fédéral à jour de cotisation, issu.e.s de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Adresse d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.fr

Signataires de motions :Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le tableur en ligne prévu à cet effet :

(https://docs.google.com/spreadsheets/d/1kP7G8VEYXEOFL7CgiBSu61VfpBRqojobT3DD1Jj_E30/edit?usp=sharing ;

les personnes surlignées en vert sont à jour de cotisation 2019 dans la base des adhérent-e-s, celles surlignées en orange ne le sont pas encore, et celles surlignées en gris ne sont plus membres du CF et vont être remplacées) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est d’éviter d’encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Rappel : chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut par contre ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,Nicolas Bonnet

Rappel : les billets de train ou d’avion pris tôt sont souvent accessibles à de meilleurs tarifs (idem pour les réservations d’hôtel). Merci donc de prendre vos dispositions au plus tôt pour apporter votre contribution au redressement des finances du mouvement.

Samedi 22 et dimanche 23 juin 2019 :
Conseil Fédéral à Paris

Je vous prie de trouver ci-après le rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral qui se tiendra les 22 et 23 juin 2019 :

• Samedi 22 – dimanche 23 juin : Séance du Conseil Fédéral.

• Samedi 22 juin à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

• Jeudi 20 juin : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

• Dimanche 16 juin minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

• Vendredi 7 juin minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.

• Vendredi 31 mai minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Porteurs de motion :

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions et un tableur en ligne existe pourrecueillir les signataires de vos projets de motions, pensez à bien les renseigner dans ce fichier ; les personnes surlignées en vert sont à jour de cotisation 2019 dans la base des adhérent-e-s, celles surlignées en orange ne le sont pas encore, et celles surlignées en gris ne sont plus membres du CF et vont être remplacées); tout ceci permet d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter les erreurs dans les signatures de motions ainsi que de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous vous encourageons à utiliser ces outils.

Adresse d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.fr

Signataires de motions :

Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le tableur en ligne prévu à cet effet ; les personnes surlignées en vert sont à jour de cotisation 2019 dans la base des adhérent-e-s, celles surlignées en orange ne le sont pas encore, et celles surlignées en gris ne sont plus membres du CF et vont être remplacées) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est d’éviter d’encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Rappel : chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut par contre ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,Nicolas Bonnet

Samedi 16 et dimanche 17 mars 2019 :
Conseil Fédéral à Paris

Je vous prie de trouver ci-après le rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral qui se tiendra les 16 et 17 mars 2019 :

Samedi 16 – dimanche 17 mars : Séance du Conseil Fédéral.
Samedi 16 mars à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
Jeudi 14 mars : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
Dimanche 10 mars minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 1er mars minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 22 février minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Porteurs de motion :

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions (https://docs.eelv.fr/p/Projets_de_motions_CF_16-17_mars_2019) et un tableur en ligne existe pour recueillir les signataires de vos projets de motions, pensez à bien les renseigner dans ce fichier
(https://docs.google.com/spreadsheets/d/1IzhUCU0ZNux31kHxT1L2c2KNtyDkVvXOQmbtxfZn5_Y/edit?usp=sharing ;

les personnes surlignées en vert sont à jour de cotisation 2019 dans la base des adhérent-e-s, celles surlignées en orange ne le sont pas encore, et celles surlignées en gris ne sont plus membres du CF et vont être remplacées); tout ceci permet d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter les erreurs dans les signatures de motions ainsi que de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous vous encourageons à utiliser ces outils.

Ces outils ne remplacent pas l’obligation pour tout porteur de déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral sa motion, veuillez pour cela utiliser exclusivement les deux fichiers modèles ci-joints au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire ; dans ce dernier, les personnes surlignées en vert sont à jour de cotisation 2019 dans la base des adhérent-e-s, celles surlignées en orange ne le sont pas encore, et celles surlignées en gris ne sont plus membres du CF et vont être remplacées); n’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.es) du Conseil fédéral à jour de cotisation, issu.es de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Adresse d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.fr

Signataires de motions :

Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le tableur en ligne prévu à cet effet :
(https://docs.google.com/spreadsheets/d/1IzhUCU0ZNux31kHxT1L2c2KNtyDkVvXOQmbtxfZn5_Y/edit?usp=sharing

Rappel : chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut par contre ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,

Nicolas Bonnet

Samedi 1er et dimanche 2 décembre 2018 :
Conseil Fédéral à Paris

Je vous prie de trouver ci-après le rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral qui se tiendra les 1er et 2 décembre 2018 :

Samedi 1er – dimanche 2 décembre : Séance du Conseil Fédéral.
Samedi 1er décembre à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
Jeudi 29 novembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
Dimanche 25 novembre minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 16 novembre minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 9 novembre minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Porteurs de motion :

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions (https://docs.eelv.fr/p/Projets_de_motions_CF_1-2_decembre_2018) et un tableur en ligne existe pour recueillir les signataires de vos projets de motions, pensez à bien les renseigner dans ce fichier (https://docs.google.com/spreadsheets/d/1ReSJMGUx1m7YUJg0NKrPP27bqHZ6k-ob-Mmy0oZ2XAk/edit?usp=sharing); tout ceci permet d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter les erreurs dans les signatures de motions ainsi que de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous vous encourageons à utiliser ces outils.

Ces outils ne remplacent pas l’obligation pour tout porteur de déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral sa motion, veuillez pour cela utiliser exclusivement les deux fichiers modèles ci-joints au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire); n’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.e.s) du Conseil fédéral, issu.e.s de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Adresse d’envoi de ces documents : bureau-cf@eelv.fr
Signataires de motions :Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le tableur en ligne prévu à cet effet (https://docs.google.com/spreadsheets/d/1ReSJMGUx1m7YUJg0NKrPP27bqHZ6k-ob-Mmy0oZ2XAk/edit?usp=sharing) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est d’éviter d’encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Rappel : chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut par contre ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,

Nicolas Bonnet

Samedi 22 et dimanche 23 septembre 2018 :
Conseil Fédéral à Paris

Je vous prie de trouver ci-après le rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral qui se tiendra les 22 et 23 septembre 2018.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions (https://docs.eelv.fr/p/Projets_de_motions_CF_22-23_septembre_2018) et [nouveauté!] un tableur en ligne existe pour recueillir les signataires de vos motions (https://lite.framacalc.org/signataires_motions_cf_20180922-23); tout ceci permet d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter les erreurs dans les signatures de motions ainsi que de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous vous encourageons à utiliser ces outils.

Rappel : Pour déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral une motion, veuillez désormais utiliser exclusivement les deux fichiers modèles (à télécharger) au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire); n’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.e.s) du Conseil fédéral, issu.e.s de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Samedi 22 – Dimanche 23 septembre : Séance du Conseil Fédéral.
Samedi 22 septembre à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
Jeudi 20 septembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
Dimanche 16 septembre minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 7 septembre minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 31 août minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr
Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires. Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le tableur en ligne prévu à cet effet
(https://lite.framacalc.org/signataires_motions_cf_20180922-23) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est de ne pas encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut par contre ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral, Nicolas Bonnet

Samedi 09 et dimanche 10 juin 2018 : Conseil Fédéral à Paris

Je vous prie de trouver ci-après le rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral qui se tiendra les 9 et 10 juin 2018.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions et leurs signataires (https://docs.eelv.fr/p/Projets_de_motions_CF_09-10_juin_2018) afin d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous vous encourageons à l’utiliser.

Rappel : Pour déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral une motion, veuillez désormais utiliser exclusivement les deux fichiers modèles ci-joints les deux fichiers modèles ci-joints au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire); n’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.e.s) du Conseil fédéral, issu.e.s de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Samedi 9 – Dimanche 10 juin : Séance du Conseil Fédéral.
Samedi 9 juin à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
Jeudi 7 juin : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.
Dimanche 3 juin minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 25 mai minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 18 mai minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéralévaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr
Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires. Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le pad prévu à cet effet (https://docs.eelv.fr/p/Projets_de_motions_CF_09-10_juin_2018) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est de ne pas encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,Nicolas Bonnet

Samedi 17 et dimanche 18 mars 2018 : Conseil Fédéral à Paris

Je vous prie de trouver ci-après le rétro-planning de la prochaine séance du Conseil fédéral qui se tiendra les 17 et 18 mars 2018.

Ce sera la 1ère séance du Conseil fédéral de l’année 2018, pensez bien à ré-adhérer pour 2018 sinon vous ne pourrez pas y voter, être remboursé-e de vos frais, etc.

Recueil des projets de motions : un pad existe pour recueillir vos projets de motions et leurs signataires (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_17-18_mars_2018) afin d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous vous encourageons à l’utiliser.

Rappel : Pour déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral une motion, veuillez désormais utiliser exclusivement les deux fichiers modèles ci-joints au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire); n’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.e.s) du Conseil fédéral, issu.e.s de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Samedi 17 – Dimanche 18 mars : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 17 mars à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 15 mars : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 11 mars minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 2 mars minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 23 février minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires. Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le pad prévu à cet effet (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_17-18_mars_2018) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est de ne pas encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,

Nicolas Bonnet

Samedi 2 et dimanche 3 décembre 2017 : Conseil Fédéral à Paris

Nouveauté : depuis les derniers CF, un pad a été mis en place pour recueillir vos projets de motions et leurs signataires (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_02-03_decembre); l’objectif est d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous comptons sur vous pour utiliser ce nouvel outil.

Rappel : Pour déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral une motion, veuillez désormais utiliser exclusivement les deux fichiers joints au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire); n’oubliez pas que pour être recevable, toute motion doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant.es) du Conseil fédéral, issu.es de trois régions différentes. [article II-3-10-1 du RI]

Samedi 2 – Dimanche 3 décembre : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 2 décembre à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 30 novembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 26 novembre minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 17 novembre minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 10 novembre minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires. Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le pad prévu à cet effet (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_02-03_decembre) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est de ne pas encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,

Nicolas Bonnet

Samedi 9 et dimanche 10 septembre 2017 : Conseil Fédéral à Paris

Nouveauté : depuis le précédent CF, un pad a été mis en place pour recueillir vos projets de motions et leurs signataires (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_09-10_septembre); l’objectif est d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous comptons sur vous pour utiliser ce nouvel outil.

Samedi 9 – Dimanche 10 septembre : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 9 septembre à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 7 septembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 3 septembre minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 25 août minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 18 août minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires. Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le pad prévu à cet effet (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_09-10_septembre) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est de ne pas encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,

Nicolas Bonnet

Samedi 13 et dimanche 14 mai 2017 : Conseil Fédéral à Paris

à l’Espace Belleville de la CFDT (4 boulevard de la Villette, métro Belleville) comme habituellement.

Nouveauté : depuis le précédent CF, un pad a été mis en place pour recueillir vos projets de motions et leurs signataires (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_13-14_mai); l’objectif est d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous comptons sur vous pour utiliser ce nouvel outil.

Samedi 13 – Dimanche 14 mai : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 13 mai à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 11 mai : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur pads), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 7 mai minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur pads (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 28 avril minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 21 avril minuit: Date limite de dépôt des motions. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour, du temps disponible et de l’impossibilité ou non de la présenter dans les délais.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires. Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le pad prévu à cet effet (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_13-14_mai) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est de ne pas encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,

Nicolas Bonnet

Samedi 11 et dimanche 12 mars 2017 : Conseil Fédéral à Paris

à l’Espace Belleville de la CFDT (4 boulevard de la Villette, métro Belleville) comme habituellement.

Nouveauté : un pad a été mis en place pour recueillir vos projets de motions et leurs signataires :
http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_11-12_mars

l’objectif est d’améliorer la lisibilité de chacun-e sur le travail d’élaboration des motions et d’éviter de nombreux mails sur la liste de discussion. Nous comptons sur vous pour utiliser ce nouvel outil.

Rappel : Pour déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral une motion, veuillez désormais utiliser exclusivement les deux documents types ici disponibles en téléchargement (fichier zippé) au format qui vous arrange (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire)

Samedi 11 – dimanche 12 mars : Séance du Conseil fédéral.

Samedi 11 mars à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 9 mars : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 5 mars minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 24 février minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 17 février minuit: Date limite de dépôt des motions et envoi du message de convocation du Conseil fédéral. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires. Si vous souhaitez apporter votre signature (ou soutien) à un projet de motion, merci de renseigner directement vos nom et prénom dans le pad prévu à cet effet (http://pad.ecololabs.eu/p/Projets_de_motions_CF_11-12_mars) et/ou d’envoyer un mail « en privé » au porteur de la motion (l’idée est de ne pas encombrer la liste de discussion du Conseil fédéral).

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,
Nicolas Bonnet

Samedi 10 et dimanche 11 décembre 2016 : Conseil Fédéral à Paris

Exceptionnellement au FIAP Jean Monnet (30 rue Cabanis, dans le 14ème arrondissement – Plan d’accès ici)

Nouveauté : pour déposer auprès du Bureau du Conseil fédéral une motion, veuillez désormais utiliser exclusivement les deux documents types ici disponibles en téléchargement (fichier zippé) (un fichier texte modèle pour le texte de la motion et un fichier tableur modèle pour les signataires de la motion dans lequel il suffit d’indiquer à côté du nom d’un-e conseiller-ère fédéral-e si il/elle est signataire)

Samedi 10 – Dimanche 11 décembre : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 10 décembre à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 8 décembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 4 décembre à minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 25 novembre 2016 minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 18 novembre 2016 minuit: Date limite de dépôt des motions et envoi du message de convocation du Conseil fédéral. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Vous pouvez vous servir de la liste de discussion du CF (rappel : <nat-conseil-federal-discussion@listes.eelv.fr>) pour diffuser vos projets de motion et rechercher des signataires. Nous demandons par contre à celles et ceux qui feront ainsi la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Pour le bureau du Conseil fédéral,

Nicolas Bonnet

Samedi 24 et dimanche 25 septembre 2016 : Conseil Fédéral à Paris

Samedi 24 – Dimanche 25 septembre : Séance du Conseil Fédéral. à Paris, à l’espace « Belleville » de la CFDT (à l’intersection entre la rue de Belleville et le boulevard de Belleville; arrêt de métro Belleville); il débutera au plus tôt à 9h30 le samedi et se terminera au plus tard à 16h30 le dimanche; sauf mention explicite contraire, vous pouvez considérer ces informations valables pour chaque séance du Conseil fédéral (cela pourra être amené à évoluer à l’avenir).

Samedi 24 septembre à l’émargement : Distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 22 septembre : Date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 18 septembre à minuit : Date limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 9 septembre 2016 minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 2 septembre 2016 minuit: Date limite de dépôt des motions et envoi du message de convocation du Conseil fédéral. Passé cette date, les motions déposées seront considérées « hors délai » et le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Samedi 8 et dimanche 09 juillet 2016 : Conseil Fédéral à Nantes

Ce CF est exceptionnellement décentralisé à Nantes et débutera le vendredi après-midi pour que nous puissions participer à la mobilisation organisée ce weekend contre le projet d’aéroport à Notre Dame des Landes.

Vendredi 8 – Samedi 9 juillet : Séance du Conseil Fédéral.

Vendredi 8 juillet à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Mercredi 6 juillet : date limite pour l’envoi du document de séance n°2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les candidatures aux différentes instances, les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Vendredi 24 juin à minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.

Dimanche 19 juin minuit : Délai exceptionnel accordé par le bureau du Conseil fédéral pour le dépôt des motions, dans la mesure où elles ne proposent pas de modifications du Règlement Intérieur, compte-tenu de la proximité du prochain CF
Jeudi 16 juin minuit : Date limite de dépôt des motions, le délai étant de 3 semaines fermes avant le CF

Concernant les motions déposées hors délai, le bureau du Conseil fédéral évaluera l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible.

Rappel pour qu’une motion soit recevable : elle doit être signée d’au moins 15 membres (titulaires ou suppléant-e-s) du Conseil fédéral, issu-e-s de trois régions différentes.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Samedi 9 et dimanche 10 avril 2016 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

Samedi 9 – Dimanche 10 avril : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 9 avril à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 7 avril : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 3 avril à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 25 mars 2016 minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 18 mars 2016 minuit: Date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.

Samedi 9 et dimanche 10 janvier 2016 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

Samedi 9 – Dimanche 10 janvier : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 9 janvier à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 7 janvier : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 3 janvier à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 25 décembre 2015 (!) minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 18 décembre 2015 minuit: Date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral.

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Samedi 10 et dimanche 11 octobre 2015 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

Samedi 10 – Dimanche 11 octobre : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 10 octobre à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 8 octobre : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 4 octobre à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 25 septembre minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 18 septembre minuit: Date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Samedi 04 et dimanche 05 juillet 2015 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

Samedi 4 – Dimanche 5 juillet : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 4 juillet à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 2 juillet : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 29 juin à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 19 juin minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 12 juin minuit: date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.

Adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Samedi 09 et dimanche 10 mai 2015 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

samedi 9 – dimanche 10 mai : Séance du Conseil Fédéral.

Samedi 9 mai à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

Jeudi 7 mai : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au Bureau exécutif ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

Dimanche 3 mai à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).

Vendredi 24 avril minuit : Envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour.
Vendredi 17 avril minuit: date limite de dépôt des motions (1) et envoi du message de convocation du Conseil fédéral.

L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Samedi 17 et dimanche 18 janvier 2015 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

samedi 17 – dimanche 18 janvier : Séance du Conseil Fédéral.

samedi 17 janvier à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

jeudi 15 janvier : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé conjointement par le bureau du Conseil fédéral et le bureau exécutif.

dimanche 11 janvier à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
Vendredi 26 décembre 2014 minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour (1).

L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Enfin, en application de l’article VIII-3-2 du Règlement Intérieur, nous vous rappelons que ne pourront participer aux votes (et disposer d’un carton de vote à l’émargement) que les membres à jour de leur cotisation d’adhérent-e pour 2015. Un information sera transmise en ce sens aux secrétariats régionaux.

Samedi 11 et dimanche 12 octobre 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

samedi 11 – dimanche 12 octobre : Séance du Conseil Fédéral.

samedi 11 octobre à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.

jeudi 9 octobre : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.

dimanche 5 octobre à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
vendredi 19 septembre minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour (1).

Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Samedi 14 et dimanche 15 juin 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

samedi 14 – dimanche 15 juin : Conseil Fédéral.
samedi 14 juin à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
jeudi 12 juin : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
dimanche 8 juin à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
vendredi 23 mai minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour (1).

(1) : extrait du règlement intérieur II-3-11-3 : Des motions peuvent être validées et intégrées à l’ordre du jour par le bureau du Conseil fédéral après la diffusion des documents de séance. Les motions déposées hors délai sont présentées au bureau du Conseil fédéral, qui évalue l’opportunité de leur examen en fonction notamment de leur actualité, de l’ordre du jour et du temps disponible. L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral. Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires).

Samedi 5 et dimanche 6 avril 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

samedi 5 – dimanche 6 avril : Conseil Fédéral.
samedi 5 avril à l’émargement : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
jeudi 3 avril : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
dimanche 30 mars à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
vendredi 14 mars minuit: date limite de dépôt des motions et envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du premier projet d’ordre du jour. Attention, les motions qui nous seront parvenues après mercredi 12 mars pourront être inscrites à l’ordre du jour définitif mais nous ne pouvons pas garantir qu’elles figureront dans le document n°1

L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf@eelv.fr Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées « en privé » en précisant votre adresse courriel. Ceci pour une meilleure lisibilité de la liste de discussion du Conseil fédéral. Par ailleurs, nous rappelons que chaque conseiller-e fédéral-e ne peut signer que 3 motions (il-elle peut ajouter sa signature « en soutien » de motions supplémentaires). …/… Cette séance du Conseil fédéral aura un format particulier. En effet, il s’avère que, en application de l’article L2121-7 du Code général des collectivités territoriales http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=12FBE4461317709FF83646B78B267327.tpdjo02v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006180960&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte=20140302 la plupart – les communes dont l’élection aura été acquise au second tour – des exécutifs municipaux (Maires et adjoint-es) seront élus entre le vendredi 4 avril et le dimanche 6 avril. Aussi, compte tenu du nombre de Conseiller-es fédéraux-ales concerné-es directement ou indirectement par cette élection, et afin de ne pas entâcher la régularité de nos travaux, nous sommes convenus (bureau du Conseil fédéral et Bureau exécutif) d’adopter le format suivant pour cette séance du Conseil fédéral : – ouverture des travaux samedi 5 avril à 14 h – intervention des parlementaires, discours de la secrétaire nationale, débat de politique générale, rapport du conseil statutaire, contributions sans vote, travail en atelier. – dimanche 6 avril de 9h à 16h30 – débat et vote sur les motions (motions ordinaires, désignations et motions du Bureau exécutif). Regrouper l’ensemble des votes sur la journée du dimanche nous a semblé la meilleure garantie que les décisions prises par le Conseil fédéral se feront dans des conditions optimales de régularité. Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 8 et dimanche 9 février 2014 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

samedi 8 – dimanche 9 février : Conseil Fédéral.
samedi 8 février au matin : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels.
jeudi 6 février : date limite pour l’envoi du document de séance n° 2 en version numérique : le document n°2 comprend les motions du document n°1 ainsi que les motions « post délai », les rapports éventuels, les amendements intégrés par les porteurs (soit directement, soit via le travail collaboratif sur ÉcoloPADS), les questions au BE ou aux parlementaires ainsi que le projet d’ordre du jour validé par le BE.
dimanche 2 février à minuit : limite de dépôt des motions « post délai » et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance n°2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
vendredi 17 janvier : envoi du document de séance n°1 en version numérique accompagnée du projet d’ordre du jour.
lundi 13 janvier à minuit : limite de dépôt des motions.

Quelques précisions : Conformément à nos textes (articles II-3-10, II-3-11 et suivants du Règlement intérieur), les motions qui auront été soumises complètes avec leurs signataires pour le lundi 13 janvier 2014 à l’adresse bureau-cf(a)eelv.fr seront insérées dans la convocation (« document n°1 ») qui doit statutairement vous être adressée le vendredi 17 janvier soit 3 semaines avant l’ouverture de la session le samedi 8 février matin. Cette contrainte est dûe aux délais incompressibles de rédaction, validation et mise en forme de la convocation. Toutefois, les motions qui seront déposées complètes entre le 13 et le 17 janvier à minuit, date limite de recevabilité des motions (hors « post-délai ») seront inscrites de plein droit à l’ordre du jour du Conseil fédéral mais ne seront diffusées ultérieurement que sous forme d’addendum au « document n°1. L’adresse d’envoi des documents : bureau-cf(a)eelv.fr Merci d’avance à celles et ceux qui feront la promotion d’une motion et appel à signatures de rappeler clairement que les signatures doivent vous être adressées en privé. Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 14 et dimanche 15 septembre 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

14-15 septembre : Conseil Fédéral.
jeudi 12 septembre : dernier délai pour envoi du document de séance n° 2 (version numérique).
dimanche 8 septembre à minuit : limite de dépôt des motions d’urgence et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance 2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance).
mardi 20 août : Envoi du document de séance n° 1.
samedi 17 août à minuit : limite de dépôt des motions ordinaires.

Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 25 et dimanche 26 mai 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

Samedi 25 mai : distribution du document de séance n°3 (version papier) et des documents additionnels éventuels
Jeudi 23 mai : envoi du document de séance n° 2 (version numérique)
Dimanche 19 mai à minuit : limite de dépôt des motions d’urgence et exportation des textes travaillés sur ÉcoloPADS (les modifications, amendements et signatures supplémentaires ne sont pas pris en compte pour le document de séance 2 au-delà de ce délai, ce qui n’exclut évidemment pas de nouveaux amendements déposés en atelier ou en séance),
Vendredi 3 mai : envoi du projet d’ordre du jour et du document de séance n°1
Lundi 29 avril à minuit : limite de dépôt des motions

Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 23 et dimanche 24 mars 2013 : Conseil Fédéral à Paris (Belleville)

samedi 23 – dimanche 24 mars : Conseil Fédéral
samedi 23 mars : Distribution du document de séance 3 (à l’émargement)
Jeudi 21 mars : diffusion des motions « hors délai » (voir notre nouveau RI) avec le document de séance 2
lundi 18 mars : BE pour stabiliser le projet d’ODJ et valider les motions “hors délai”
vendredi 15 mars minuit : dernier délai pour le dépôt des motions « hors délai », fin du travail de rédaction collaborative sur écolopad
lundi 4 mars : BE (préparation du Conseil fédéral)
vendredi 1er mars : envoi du document de séance
mercredi 27 février : dernier délai pour le dépôt des motions ordinaires et thématiques
NB : Aucune motion ne sera inscrite à l’OJ tant que le texte n’aura pas été reçu et ses conditions statutaires de recevabilité vérifiées par le BCF. Le BCF invite le BE à se réunir le samedi matin avant l’ouverture de la session afin de valider les motions d’urgence.

Le bureau du Conseil Fédéral

Samedi 19 et dimanche 20 janvier 2013 : Conseil Fédéral à Belleville

Mardi 15 janvier : envoi par le Bureau du CF du document de séance finalisé
Dimanche 13 janvier 2013 : exportation des textes des motions des écolopads vers le PDF (plus de modification possible en ligne)
Mercredi 2 janvier : envoi des premiers textes de motions et du premier projet d’OJ aux membres du CF
Vendredi 28 décembre 2012 : dernier délai pour le dépôt des motions ordinaires et thématiques

Le bureau du Conseil Fédéral