Effectuées par le Conseil fédéral d’Europe Écologie Les Verts des 4 et 5 décembre 2022

Commissions thématiques

• Commission Partage 2.0 / Numérique

Le Conseil fédéral du 5 décembre 2021 investit Edwige Bazerole et Nicolas Markovic comme co-responsables de la commission Partage 2.0 / Numérique.

Unanimité pour

• Commission Esperanto et Langues

Le Conseil fédéral du 5 décembre 2021 investit Rosy Inaudi et Mickael Leibman comme co-responsables de la Commission Esperanto et Langues.

Unanimité pour

• Commission agriculture et ruralité

Le Conseil fédéral du 5 décembre 2021 investit Sabine Bonnet et Léo Tyburce comme co-responsables de la Commission Agriculture et Ruralité.

Unanimité moins 1 blanc

• Commission Quartiers populaires

Le Conseil fédéral du 5 décembre 2021 investit Juliette Gouzi et Richard Marion comme co-responsables de la Commission Quartiers populaires.

Unanimité Pour

Conseil Statutaire

Vote électronique

Le mandat de Conseiller Statutaire de Jean-Marc Tagliaferri est arrivé à son terme au mois de mars dernier. Le Conseil Statutaire se retrouve en manque d’un Conseiller ou d’une Conseillère.

Premier tour (Scrutin uninominal)

Dominique Plancke (Nord-Pas-de-Calais)78  
Pierre Hardy (Languedoc-Roussillon)7
Blanc6
Nppv1

Le Conseil fédéral du 5 décembre 2021 Dominique Plancke au Conseil statutaire avec  92% des exprimés et 86% des votant·e·s

• Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes

Collège “adhérent.e.s sans mandat national interne”

Suite à la démission de Margot Belair, un poste féminin ou masculin reste à pourvoir.

Votes électroniques

Premier tour (Scrutin uninominal)Voix
Blanc21
Chiocca Marie (F – Midi-Pyrénées)20 
Benoit-Marquié François (H – Midi-Pyrénées)18 
Zimmermann Aurélie (F – Aquitaine)6
Ortega-Espès Delphine (F – Hors-de-France)
Cottin-Marx Simon (H – Île-de-France)
Amico Marie-Ange (F – Hors-de-France)
Cordani Claudine (F – Île-de-France)
Trajkovski Naouma (F – Nord-Pas-de-Calais)
Faillettaz Marine (F – Midi-Pyrénées)
Larue Jeanne (F – Bretagne)
Yguel Jacques (H – Nord-Pas-de-Calais)2
Bianchini Julien (H – Rhône-Alpes)
Guillemy Sylvie (F – Bretagne)
Nppv1
Schouler Fabienne (F – Île-de-France)
Borie Philippe (H – Île-de-France)
Pasqualini Don Pierre (H – Paca)
Poupet Sylvie (F – Bretagne)0

Exprimés :  71  Votants : 93

Aucun.e des candidat.e.s n’ayant obtenu 60% des exprimés et 50 % des votant.e.s, un second tour est organisé avec les candidat·e·s ayant manifesté le souhait de se maintenir au second tour auprès du Bureau du Conseil fédéral.

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Second tourVoix
Marie Chiocca (F – Midi-Pyrénées)25 
François Benoit-Marquié (H – Midi-Pyrénées)23
Blanc12
Marie-Ange Amico (F – Hors-de-France)4
Delphine Ortega-Espès (F – Hors-de-France)3
Jeanne Larue (F – Bretagne)3
Naouma Trajkovski (F – Nord-Pas-de-Calais)3
Julien Bianchini (H – Rhône-Alpes)1
Nppv1
Jacques Yguel (H – Nord-Pas-de-Calais)0
Philippe Borie (H – Île-de-France)0

Aucun.e des candidat.e.s n’ayant obtenu 60% des exprimés et 50 % des votant.e.s, un troisième tour est organisé avec les candidat·e·s ayant manifesté le souhait de se maintenir au troisième tour auprès du Bureau du Conseil fédéral.

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Troisième tourVoix
Marie Chiocca (F – Midi-Pyrénées)62
Blanc10
Jeanne Larue (F – Bretagne)8
Julien Bianchini (H – Rhône-Alpes)6
Marie-Ange Amico (F – Hors-de-France)1
Nppv1

Exprimés : 77 ; Votant·e·s 87

Le Conseil fédéral du 5 décembre 2021 investit Marie Chiocca à la Cellule d’enquête et de sanctions sur les violences sexuelles et sexistes (CEVSS) avec 92% des exprimés et 86% des votant·e·s

COMITE DES OUTILS NUMERIQUES (Com’On)

Suite aux démissions d’Edwige Bazerole, de Mushin Yilmaz, de Johanna Roquet et de David Kowalczyk et compte-tenu de la motion sur la parité adoptée en Janvier 2021, 3 postes féminins ou 2 postes féminins et un masculin restent à pourvoir.

Premier tour (Scrutin de liste)Voix
Liste D – Gallais Anne-Claire (F – Nouvelle Aquitaine)24  soit 1,05 –1er poste affecté F – ELUE (reste 0,5)
Blanc22
Liste A – Carle Faye Céline (F – Auvergne-Rhône-Alpes)11  soit 0,48 – 2e poste affecté F –  ELUE
Liste C – Froidure Nicolas (H – Nord-Pas-de-Calais)11  soit 0,48 – 3e poste affecté H –  ELU
Liste F – Ortega-Espès Delphine (F – Hors-de-France)10  NON ELUE
Liste G – Pujola Renée (F – Île-De-France)7 NON ELUE
Liste B – Coudenis Laurie (F – Nord-Pas-de-Calais)4 NON ELUE
Nppv4
Liste E – Krug Erwan (H – Île-De-France)1 NON ELU

Exprimés : 72  Votants :  94
Coefficient électoral : 68 exprimés/3 postes = 22,66

Le Conseil fédéral du 5 décembre 2021 investit Anne-Claire Gallais, Céline Carle Faye et Nicolas Froidure au comité des outils numériques (Com’On)



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